Depuis plus d’un mois, nous suivons de près l’affaire Google Books qui déterminera le futur du marché et l’exploitation des livres numériques, ce nouveau format de livre qui est devenu la coqueluche des internautes les plus avertis. Or, le feuilleton est loin d’être achevé. Alors que nous pensions que l’examen préalablement prévu pour le 7 octobre mettrait fin à ce marathon judiciaire et trouverait un terrain d’entente qui satisfasse la firme Google ainsi que les ayants droit, les parties concernées viennent de demander un report de l’examen, report accordé, la nouvelle date n’étant pas encore fixée.

Même si la période accordée au dépôt des plaintes contre le « Google Books Search Agreement » est arrivée à son terme le 08 septembre dernier, les plaintes n’ont pas cessé d’inonder le bureau du juge fédéral Denny Chin. Dans ce contexte, le rapport que le Département de la justice américaine (DOJ) a déposé en personne a notamment pesé.

Dans un rapport de 32 pages, le DOJ n’a pas manqué à fustiger cet accord pour les infractions des propriétés intellectuelles qu’il devrait blanchir. Néanmoins, le Département n’a pas hésité à rappeler qu’un accord plus équilibré ne manquerait pas d’intérêts sociaux indéniables, notamment en matière de l’accessibilité des ouvrages introuvables. Dès lors, Google a fait marche arrière et accepté de revoir sa copie. En étroite collaboration avec la « Authors Guild » et l’« Association of American Publishers », Google apportera de sérieuses modifications à son accord et présentera une nouvelle version à une date encore non communiquée.